1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
LA SAUCE CULTURELLE
N° SIRET : 83515155600031
BOITE AUX LETTRES 126 FLLASH 1 PRV FERNAND BRAUDEL
17000 LA ROCHELLE
Le site est hébergé par : OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Diffusion de la webradio
2.1 Nature du service
Le site héberge un service de webradio proposant une diffusion audio accessible librement depuis l’adresse : radio.leradar17.fr et www.leradar17.fr
2.2 Déclaration au CSA / Arcom
Conformément à l’article 33-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, le service de webradio a été déclaré auprès de l’Arcom (Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique).
N° de déclaration :
3. Droits d’auteur et droits voisins — Licences musicales
3.1 Licence SACEM
La diffusion de musique sur ce service de webradio fait l’objet d’un contrat de licence conclu avec la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) conformément à la réglementation en vigueur sur les droits d’auteur.
N° de contrat SACEM :
Pour toute information : SACEM — 225, avenue Charles de Gaulle — 92528 Neuilly-sur-Seine Cedex
3.2 Licence SPRÉ
La diffusion de phonogrammes du commerce est également soumise aux droits voisins. Une autorisation a été obtenue auprès de la SPRÉ (Société pour la perception de la rémunération équitable), agissant pour le compte des organismes de gestion des droits voisins (SCPP, SPPF, Adami, Spedidam).
N° de contrat SPRÉ :
Pour toute information : SPRÉ — 14, boulevard du Général Leclerc — 92527 Neuilly-sur-Seine Cedex
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le présent site (textes, graphismes, logos, images, sons, vidéos, architecture) est la propriété exclusive de ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.